Elsevier: libre accès et droit d’auteur

Résumé

À partir de la liste des frais de publication (APC) des revues publiées en libre accès complet par Elsevier, nous avons extrait les 282 revues ne chargeant pas d’APC pour en analyser les composantes liées au droit d’auteur. Nous avons établi que 94% de notre corpus était commandité par une société ou une université. Nous avons aussi découvert que dans 76% des cas, les droits d’auteurs revenaient au sponsor de la revue (société ou université), dans 10% à l’auteur, dans 3% des cas à Elsevier. Enfin, nous avons établi que la licence de droit d’auteur la plus revendiquée est la CC BY-NC-ND (201 sur 282).

 

À partir de la liste des frais de publication des revues publiées en libre accès ou en format hybride téléchargée sur le site d’Elsevier le 11 février 2017 (https://www.elsevier.com/about/our-business/policies/pricing)*, nous avons extrait les revues ne chargeant pas de frais de publication (APC) pour en analyser les mentions de droit d’auteur et leurs implications. Notre corpus est composé de 282 revues.

D’abord, parmi les 282 revues en libre accès complet ne chargeant pas d’APC, 94% (tableau 1) indiquaient, sur leur fiche descriptive, disponible sur le site internet d’Elsevier, une mention claire de sponsorship par une société ou une université. 6% d’entre elles ne portaient pas d’indication portant sur un parrainage par une société ou une université.

Tableau 1

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Parmi les 282 revues en libre accès complet ne chargeant pas d’APC, les entités présumées conservant les droits d’auteur se divisent ainsi (voir aussi tableau 2) :

  • 76% : les universités ou les sociétés (8% autres : possiblement les universités ou sociétés)
  • 10% : les auteurs (les composantes de l’attribution du droit d’auteur aux auteurs d’articles demeurent nébuleuses. Pour plus d’information, voir Morrison, H. (2017). Elsevier: among the world’s largest open access publishers as of 2016. https://ruor.uottawa.ca/handle/10393/35779)
  • 3% : Elsevier (1 revue portait une mention de droit d’auteur conjointe aux commanditaires et à Elsevier)
  • 3% : Information non trouvée, non spécifiée ou incertaine

Tableau 2

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Enfin, bien que la majorité des revues de notre corpus (201) publient les articles sous la licence CC BY-NC-ND (qui est la plus contraignante des licences Creative Commons, voir https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr ), certaines revues (4) emploient la plus permissive des licences, la CC BY, alors que d’autres (37) indiquent la mention All rights reserved**. Nous n’avons pas été en mesure de trouver l’information portant sur la licence de droit d’auteur pour 40 revues (non spécifié, non trouvé, incertain). Voir tableau 3.

Tableau 3

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À noter qu’entre le 11 février et le 8 avril 2017, le nombre de revues en libre accès complet compilé par Elsevier sur une liste comprenant aussi les prix des frais de publication a diminué de 38 titres. Nous avons déterminé que dans le cas de 12 revues, ces dernières avaient été transférées de nouveau au détenteur des droits (la société ou l’université). Dans un cas, la revue a été transférée à un autre éditeur, Wolters Kluwer. Une revue n’est plus publiée. Les 12 revues dont le contrôle a été repris par la société ou l’université appuient l’argument de Morrison (2017) indiquant qu’il y a un bénéfice à la rétention des droits pour l’université ou la société. Comme le mentionne Morrison :

« Some OA activists will be disappointed in the society ownership of copyright of many of Elsevier’s Open Access journals. I see this as healthy. The alternative is likely not a vision of pure creative commons licensing with only attribution to the author; the alternative seems to be more likely to be Elsevier copyright retention. Societies and institutions that retain their copyright are free to seek alternative hosts or partners whenever their contracts with Elsevier come up for renewal. »

(H. Morrison (2017). From the Field: Elsevier as an Open Access Publisher. The Charleston Advisor 18(3), pp. 53-59(7) http://www.ingentaconnect.com/content/charleston/chadv/2017/00000018/00000003/art00014)

*Cette liste est modifiée fréquemment sans préavis.

** Nous nous contentons ici d’indiquer les mentions de droits d’auteur retrouvées sur le site internet Elsevier, le site internet Science Direct sur lequel sont diffusées plusieurs revues sous contrat avec Elsevier, et sur les articles publiés par ces revues. La question demeure toutefois beaucoup plus complexe qu’elle n’y paraît.

De Gruyter maintenant 3e éditeur en importance sur le Directory of Open Access Journals (DOAJ)

Co-écrit par Myriam Dumais-DesRosiers et Widlyne Brutus

 

Résumé (anglais)

La maison d’édition commerciale De Gruyter, bien qu’absente du Directory of Open Access Journals (DOAJ) en 2014, est maintenant le 3e plus important éditeur de revues savantes en libre accès sur cette même plateforme. Deux raisons pourraient expliquer cette importante croissante de l’éditeur : la première consiste en l’achat de quelques maisons d’édition produisant du contenu en libre accès (par exemple, Versitas et Berkeley Electronic Press), la seconde est le partenariat qu’entretient De Gruyter avec de nombreuses sociétés et universités, majoritairement de l’Europe de l’Est.

Détails

La maison d’édition commerciale De Gruyter, qui jusqu’en 2014 n’était pas incluse dans le Directory of Open Access Journals (DOAJ), était, en novembre 2015, le 3e plus important éditeur de revues savantes en libre accès sur DOAJ en nombre de revues (https://sustainingknowledgecommons.org/2015/10/22/top-10-publishers-in-doaj-by-number-of-titles-2014-to-2015/). Une des raisons expliquant cette progression est que De Gruyter a acquis quelques maisons d’édition publiant leur contenu en libre accès au cours des dernières années, par exemple Versitas et Berkeley Electronic Press. Cette ascension fulgurante n’est pas le seul aspect intéressant de cette maison d’édition. En effet, parmi les revues sous sa direction, seulement 2 % chargent des frais de publication, les autres préférant assumer eux-mêmes les coûts de production.

Tableau 1

Frais de publication De Gruyter

Les revues chargeant des frais de publication aux auteurs sont toutes de type commercial, sans partenariat.

Une autre raison expliquant la réussite de De Gruyter dans le domaine de la publication de revues savantes en libre accès est les multiples partenariats qu’elle entretient avec de nombreuses sociétés et universités, situées majoritairement en Europe de l’Est. Pour les revues en partenariat avec De Gruyter, aucun frais n’est exigé aux contributeurs et ceux-ci conservent leurs droits d’auteur. Ces partenariats sont répartis selon la division suivante :

  • 16 % sont uniquement de type commercial
  • 3 % sont de type commercial/gouvernemental
  • 23 % sont de type commercial/société
  • 3 % sont de type commercial/société/université
  • 55 % sont de type commercial/université

 

 Tableau 2

Répartition selon le partenariat

 

En conclusion, on constate que De Gruyter, dont les activités anciennement traditionnelles ont pris un virage considérable dans le domaine du libre accès pour devenir le 3e éditeur en importance sur le site de DOAJ, n’applique pas, pour la majorité de ses revues, un modèle d’imposition des frais aux auteurs. Ces revues ne facturent donc pas de frais de publication ni ne retiennent de droits d’auteur pour assumer les frais de production. Reste à voir si ce modèle va perdurer.

Diminution de l’APC des revues publiées par le Scientific Research Publishing

Entre 2015 et 2016, il semblerait qu’il y ait eu un arrêt, temporaire ou permanent, de l’indexation des revues de l’éditeur Scientific Research Publishing par le Directory of Open Access Journals (DOAJ), pour une raison inconnue. En effet, l’éditeur publie toujours les revues sous sa responsabilité en libre accès. La consultation du site de l’éditeur nous apprend toutefois que les frais associés à la publication d’articles ont diminué en 2016 par rapport à ceux de 2015. Parmi les 66 revues publié par Scientific Research Publishing et indexées en 2015 par DOAJ[1]

  • 20 revues n’ont pas augmenté leurs frais de publication
  • 17 revues ont diminué leurs frais de publication d’au moins 100$
  • 21 revues ont diminué leurs frais de publication d’au moins 200$
  • 5 revues ont diminué leurs frais de publication d’au moins 300$
  • 2 revues ont diminué leurs frais de publication d’au moins 400$

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Nous constatons donc une diminution des frais de publication pour 69% des revues publiées par le Scientific Research Publishing et anciennement recensées pas le DOAJ.

 

[1] Les données compilées ne tiennent compte que des revues indexées par DOAJ en 2015, bien que le site de l’éditeur Scientific Research Publishing compte un nombre plus important de titres.