Résumé

À partir de la liste des frais de publication (APC) des revues publiées en libre accès complet par Elsevier, nous avons extrait les 282 revues ne chargeant pas d’APC pour en analyser les composantes liées au droit d’auteur. Nous avons établi que 94% de notre corpus était commandité par une société ou une université. Nous avons aussi découvert que dans 76% des cas, les droits d’auteurs revenaient au sponsor de la revue (société ou université), dans 10% à l’auteur, dans 3% des cas à Elsevier. Enfin, nous avons établi que la licence de droit d’auteur la plus revendiquée est la CC BY-NC-ND (201 sur 282).

À partir de la liste des frais de publication des revues publiées en libre accès ou en format hybride téléchargée sur le site d’Elsevier le 11 février 2017 (https://www.elsevier.com/about/our-business/policies/pricing)*, nous avons extrait les revues ne chargeant pas de frais de publication (APC) pour en analyser les mentions de droit d’auteur et leurs implications. Notre corpus est composé de 282 revues.

D’abord, parmi les 282 revues en libre accès complet ne chargeant pas d’APC, 94% (tableau 1) indiquaient, sur leur fiche descriptive, disponible sur le site internet d’Elsevier, une mention claire de sponsorship par une société ou une université. 6% d’entre elles ne portaient pas d’indication portant sur un parrainage par une société ou une université.

Tableau 1

Parmi les 282 revues en libre accès complet ne chargeant pas d’APC, les entités présumées conservant les droits d’auteur se divisent ainsi (voir aussi tableau 2) :

• 76% : les universités ou les sociétés (8% autres : possiblement les universités ou sociétés)
• 10% : les auteurs (les composantes de l’attribution du droit d’auteur aux auteurs d’articles demeurent nébuleuses. Pour plus d’information, voir Morrison, H. (2017). Elsevier: among the world’s largest open access publishers as of 2016. https://ruor.uottawa.ca/handle/10393/35779)
• 3% : Elsevier (1 revue portait une mention de droit d’auteur conjointe aux commanditaires et à Elsevier)
• 3% : Information non trouvée, non spécifiée ou incertaine

Tableau 2

Enfin, bien que la majorité des revues de notre corpus (201) publient les articles sous la licence CC BY-NC-ND (qui est la plus contraignante des licences Creative Commons, voir https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr ), certaines revues (4) emploient la plus permissive des licences, la CC BY, alors que d’autres (37) indiquent la mention All rights reserved**. Nous n’avons pas été en mesure de trouver l’information portant sur la licence de droit d’auteur pour 40 revues (non spécifié, non trouvé, incertain). Voir tableau 3.

Tableau 3

À noter qu’entre le 11 février et le 8 avril 2017, le nombre de revues en libre accès complet compilé par Elsevier sur une liste comprenant aussi les prix des frais de publication a diminué de 38 titres. Nous avons déterminé que dans le cas de 12 revues, ces dernières avaient été transférées de nouveau au détenteur des droits (la société ou l’université). Dans un cas, la revue a été transférée à un autre éditeur, Wolters Kluwer. Une revue n’est plus publiée. Les 12 revues dont le contrôle a été repris par la société ou l’université appuient l’argument de Morrison (2017) indiquant qu’il y a un bénéfice à la rétention des droits pour l’université ou la société. Comme le mentionne Morrison :

« Some OA activists will be disappointed in the society ownership of copyright of many of Elsevier’s Open Access journals. I see this as healthy. The alternative is likely not a vision of pure creative commons licensing with only attribution to the author; the alternative seems to be more likely to be Elsevier copyright retention. Societies and institutions that retain their copyright are free to seek alternative hosts or partners whenever their contracts with Elsevier come up for renewal. »

(H. Morrison (2017). From the Field: Elsevier as an Open Access Publisher. The Charleston Advisor 18(3), pp. 53-59(7) http://www.ingentaconnect.com/content/charleston/chadv/2017/00000018/00000003/art00014)

*Cette liste est modifiée fréquemment sans préavis.

** Nous nous contentons ici d’indiquer les mentions de droits d’auteur retrouvées sur le site internet Elsevier, le site internet Science Direct sur lequel sont diffusées plusieurs revues sous contrat avec Elsevier, et sur les articles publiés par ces revues. La question demeure toutefois beaucoup plus complexe qu’elle n’y paraît.

Citation:

Dumais-Desrosiers, M. (2017). Elsevier: Libre accès et droit d’auteur. Soutenir Les Savoirs Communs. Retrieved from https://sustainingknowledgecommons.org/elsevier-libre-acces-et-droit-dauteur/